Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIGERE
/
RESEAUBATIGERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAUBATIGERE
BATIGERE SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3889973
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/01/2022
RESEAUBATIGERE de BATIGERE

Présentation de la marque RESEAUBATIGERE

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RESEAUBATIGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATIGERE domicilié(e) 47 rue Haute Seille - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 596 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque RESEAUBATIGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAUBATIGERE est expirée depuis le 19 janvier 2022.

BATIGERE a également déposé les autres marques suivantes : IMOVIA , B , BATIGERE , B RESEAU BATIGERE , (Marque figurative) , B RESEAU BATIGERE BATIGERE , R.E.L action , BATIGERE , livie SE LOGER EN TOUTE SIMPLICITE


BATIGERE SAS, société par actions simplifiée - 47 rue Haute Seille - 57000 - METZ - France - SIREN 403596794


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684826 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Affaires immobilières ; affaires financières ; estimations immobilières et gérance de biens immobiliers ;

Construction de logements, d'édifices permanents, supervision (direction) de travaux de construction, démolition de constructions ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Etudes de projets techniques. Architecture. Services de dessinateurs d'arts graphiques.